NBI Durafour : mises à jour des emplois éligibles en AC et à la DDT31

publié le 29 mars 2018 (modifié le 3 avril 2018)

Nous portons à votre connaissance des textes récemment publiés au BO du Ministère portant sur la désignation d’emplois éligibles à la NBI au sein de l’administration centrale mais aussi dans d’autres services :

SG :
Arrêté du 2 février 2018 modifiant l’arrêté du 4 janvier 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la NBI au sein du SG du MEEM, en charge des relations internationales sur le climat.
Arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la NBI au sein du SG du MTES.

DGITM :
Arrêté du 19 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la NBI au sein de la DGITM du MTES.
Arrêté du 19 février 2018 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la NBI au sein de la DGITM du MEEM, en charge des relations internationales sur le climat.

Autres services (DDT31) :
Arrêté du 7 mars 2018 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, services techniques et services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour